Serge MANSAU pour Léonard. Prototype en bronze... - Lot 98 - Goxe - Belaisch - Hôtel des ventes d'Enghien

ATELIER SERGE MANSAU 3e Partie

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En cas double enchère entre la salle et la plateforme live, ou en cas d'erreur de manipulation de l'opérateur de la plateforme du live faisant apparaître un prix de vente erroné, c'est l'adjudication portée au procès verbal rédigé par la maison de vente qui fera foi.

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GARANTIE : Conformément à l’article L321-7 du code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée.

Frais de vente 26,40 % TTC