André Philippe Alfred RÉGNIER, Duc de MASSA... - Lot 213 - Goxe - Belaisch - Hôtel des ventes d'Enghien

Jeudi 12 Juin 2014 a? 14h30
PHOTOGRAPHIES XIXe-XXe sie?cles
Une collection franc?aise. Succession d’un amateur.
Lot 1 a? 283
DAGUERRE?OTYPES - PARIS - RE?GIONS DE FRANCE ARCHITECTURE : ATGET, BALDUS, MARVILLE, NEGRE, LE SECQ, BLANQUART-EVRARD LE GRAY : MARINES, CAMP DE CHALONS
NATURE - ME?DECINE - NUS.


Expert:
YVES DI MARIA, EXPERT Assiste? par Agne?s DI MARIA 58, rue Vieille-du-Temple 75003 Paris Te?l. +33(0)6 73 39 03 44 art75.galerie@free.fr www.yvesdimaria.com www.gustavelegray.com www.eugene-atget.com

EXPOSITIONS PUBLIQUES : Chez l’expert Mercredi 4 et jeudi 5 juin 2014 Sur rendez-vous. À l’Hôtel des ventes Mardi 10 et mercredi 11 juin 2014 de 10h à 12h et de 14h à 18h Jeudi 12 et vendredi 13 juin 2014 de 10h à 12h

CONDITIONS DE VENTE FRAIS À LA CHARGE DE L’ACHETEUR : 21% + TVA (soit 25,20% TTC) . La vente sera faite au comptant et conduite en euros. GARANTIE : Tous les objets, modernes ou anciens, sont vendus sous garantie des commissairespriseurs, et s’il y a lieu, de l’expert qui les assistent, suivant les désignations portées au catalogue, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, constituant une mesure conservatoire, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les dimensions, poids et calibres ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les informations données à la suite d’une demande de rapport de conditions sont fournies gracieusement et à titre indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière la responsabilité de la SARL GOXE BELAISCH. ENCHÈRES : Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de double enchère reconnue effective par les commissairespriseurs, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. La présence physique lors de la vente aux enchères est le mode normal pour enchérir. Les ordres d’achat, enchères en live et enchères par téléphone sont un service rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer, les commissaires-priseurs, la SARL GOXE BELAISCH, ses agents ou préposés ne pourront en aucun cas être tenus responsables d’un manquement à l’exécution de ceux-ci, pour quelque raison que ce soit. Les ordres d’achat et demandes d’enchères téléphoniques se font par écrit à l’aide du formulaire prévu à cet effet dans le catalogue. Seuls les ordres d’achat écrits, accompagnés de coordonnées bancaires, d’une copie de pièce d’identité et transmis au plus tard un jour ouvré avant la vente seront pris en compte. Les demandes d’enchères par téléphone sont soumises aux mêmes obligations; le nombre de lignes téléphoniques étant limité, ce service sera accordé dans l’ordre chronologique des demandes. Pour les achats importants, il pourra être demandé une lettre accréditive de banque. En portant une enchère de quelque manière que ce soit, l’enchérisseur assume la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous les impôts ou taxes exigibles. Il en assume la pleine responsabilité, à moins d’avoir préalablement fait enregistrer par la SARL GOXE BELAISCH un mandat régulier précisant que l’enchère est réalisée au profit d’un tiers identifié. OBLIGATIONS DES ACHETEURS: Tout acquéreur de l’union européenne, assujetti à la T.V.A., doit, au moment de la vente, indiquer son numéro d’identification en vue d’une livraison intra-communautaire et justifier de l’expédition vers l’autre état membre; dès l’adjudication prononcée, il doit régulariser sa situation auprès du commissaire-priseur. L’acquéreur non communautaire doit signaler, immédiatement après la vente, son intention d’exporter et dispose généralement d’un délai pour faire parvenir les justificatifs de l’exportation. Le commissaire-priseur décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques et fiscales d’une fausse déclaration de l’acquéreur. L’exportation de tout bien de France, et l’importation dans un autre pays, peuvent être sujettes à autorisations (certificats d’exportation, autorisations douanières etc.) Il est de la responsabilité de l’acheteur de vérifier les autorisations requises. La SARL GOXE BELAISCH ne sera en aucun cas responsable des difficultés ou refus d’exportation ou d’importation de l’objet après la vente. PAIEMENT : Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. L’acheteur ne devient propriétaire qu’à compter du règlement intégral et effectif du prix, des commissions et des frais afférents, à la SARL GOXE- BELAISCH L’acquéreur pourra s’en acquitter par les moyens suivants: Espèces, règlements plafonnés à : - 3.000 € frais et taxes comprises pour les particuliers et professionnels ressortissants français - 15.000 € frais et taxes comprises pour les particuliers ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité. Carte bancaire VISA ou MASTERCARD sur présentation d’un justificatif d’identité. L’identité du porteur de la carte devra être celle de l’acheteur. Paiement à distance par carte bancaire VISA ou MASTERCARD sur note site enghien-svv.com Chèque bancaire certifié en € avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité, libellés à l’ordre de la SARL GOXE BELAISCH. Les chèque tirés sur une banque étrangère ne seront pas acceptés. Virements bancaires en €, SWIFT et SEPA, à l’ordre de la SARL GOXE BELAISCH, RIB ci-dessous : Domiciliation : BNPPARB ENGHIEN MORA (00348) Code Banque : 30004 Code Guichet : 00348 Numéro de compte : 00010028966 Clé RIB : 52 IBAN : FR76 3000 4003 4800 0100 2896 652 BIC : BNPAFRPPENG SARL GOXE BELAISCH DROIT DE PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS : L’État français dispose d’un droit de préemption sur certaines oeuvres d’art mises en vente publique. L’exercice de ce droit au cours de la vente est confirmé dans un délai de quinze jours à compter de la vent. Dans ce cas, l’État se substitue au dernier enchérisseur RETRAIT DES ACHATS : En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication prononcée, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire, il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l’adjudication. La tolérance d’un magasinage n’engage pas la responsabilité des commissairespriseurs quant aux dommages que l’objet pourrait encourir. Les acheteurs sont invités à retirer leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont à leur charge. ENVOI DES ACHATS et EMBALLAGE : Les frais d’envoi sont à la charge de l’acquéreur qui demande ce service. La plupart des sociétés de transport (UPS, FEDEX, La POSTE etc..) n’assurant pas elle-même l’emballage des objets transportés, des frais incompressibles de 10 € par lot emballé pour les objets de petite taille, et 30 € pour les grands objets seront facturés. Aucun délai d’envoi ne pourra être exigé. L’envoi des objets fragiles ne